Mobilier Collectivités
980 Avenue de la 2ème Division Blindée
30133 Les Angles
Informations générales
Nom commercial : MOBILIER COLLECTIVITÉS
Siège : 980 Avenue de la 2ème Division Blindée 30133 Les Angles
Siret : 914 174 834 00012
Éditeur et hébergement
Directeur de la publication : M. AMBLARD
Site développé par l'agence Web2Do situé au 32 rue de la bienfaisance - 75008 Paris
Hébergeur : OVH – Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Loi Informatique et Liberté
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Droit d'auteur et copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété de MOBILIER COLLECTIVITÉS ou de ses partenaires. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.
Responsabilité
Le transport aérien de personnes est soumis aux Conditions Générales de Vente et de Transport consultables sur notre site. Pour l’ensemble des autres biens et services décrits sur le site, seule la responsabilité des sociétés proposant ces autres biens et services pourra être engagée, la responsabilité de MOBILIER COLLECTIVITÉS ne saurait en aucun cas être retenue.
L’ensemble des photographies et documents illustrant les produits proposés sur ce site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de MOBILIER COLLECTIVITÉS.
MOBILIER COLLECTIVITÉS ne saurait être tenu responsable de tous dommages indirects, tels que perte de profits, d’un marché, d’une chance, du fait de l’utilisation de notre site ou de nos services.
Liens hypertextes
MOBILIER COLLECTIVITÉS ne saurait être tenu responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés.
Prix affichés sur MOBILIER COLLECTIVITÉS
Les prix de MOBILIER COLLECTIVITÉS s'entendent HT.
Droit applicable : litiges
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français. En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.